Comment est gérée la TVA avec Weglot ?

Dans cet article, vous découvrirez comment la TVA fonctionne avec Weglot, dans quel cas vous devez payer la TVA et comment ajouter un numéro de TVA à votre compte.

💡 Ce qu'il faut savoir

• Prix et taxes: Les prix affichés sur la page Plans de tarification n'incluent pas les taxes. Les taxes applicables seront calculées au moment du paiement et apparaîtront également sur vos factures.
• Comment les taxes sont-elles déterminées? Les taxes sont basées sur l'adresse de facturation que vous fournissez. Celle-ci est définie lors de la création de votre compte mais peut être mise à jour à tout moment via votre Dashboard Weglot.
• Numéro d'identification fiscale (TVA): Dans certains pays, les entreprises doivent fournir un numéro d'identification fiscale pour bénéficier d'exonérations fiscales. Vous pouvez ajouter votre numéro de TVA dans la section de facturation de votre compte Weglot.

Comment Weglot gère-t-il les taxes ?

Weglot applique la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément aux réglementations locales. Les implications fiscales dépendent de votre lieu de résidence :

🇫🇷 France

• Taux de TVA: Une TVA de 20 % est appliquée à tous les clients en France, qu'un numéro de TVA ait été fourni ou non.
• Ajout d'un numéro de TVA: Si vous avez un numéro de TVA, vous pouvez l'ajouter via votre Dashboard facturation, mais cela ne modifie pas le taux de TVA appliqué.

🇪🇺 Autres pays de l'Union européenne (UE)

• Avec un numéro de TVA valide: si vous fournissez un numéro de TVA valide, la TVA ne vous sera pas facturée. Le mécanisme d'autoliquidation s'applique, ce qui signifie que vous devez vous charger vous-même de la déclaration de TVA.
• Sans numéro de TVA valide: La TVA sera appliquée au taux standard de votre pays.

➡️ Vérifiez la validité de votre numéro de TVA via le portail VIES

🌍 En dehors de l'Union européenne (y compris les États-Unis)

• Les clients situés en dehors de l'Europe ne sont pas soumis à la TVA.
• Le taux de TVA est automatiquement fixé à 0 % lorsque vous sélectionnez un pays non membre de l'UE dans vos coordonnées de facturation.

Comment ajouter ou modifier votre numéro de TVA

📌 Remarques importantes avant d'ajouter un numéro de TVA

• France: L'ajout d'un numéro de TVA ne modifie pas le taux de TVA de 20 %.
• Autres pays de l'UE: Un numéro de TVA valide vous exempte de la TVA (l'autoliquidation s'applique).
• En dehors de l'UE: Les numéros de TVA ne sont pas nécessaires car la TVA n'est pas collectée.
• Vérifiez la validité de votre numéro de TVA: Vous pouvez vérifier votre numéro de TVA sur le site système d'échange d'informations sur la TVA de la Commission européenne (VIES).

🛠 Etapes pour ajouter ou mettre à jour votre numéro de TVA

(Suivre les étapes et voir la capture d'écran ci-dessous)

1️⃣ Accédez à votre Dashboard facturation

• Connectez-vous à votre Dashboard Weglot.
• Cliquez sur l'onglet "Facturation".
• Sélectionnez "Carte et factures" dans le menu de gauche.

2️⃣ Entrez votre numéro de TVA

• Localisez le champ "Numéro de TVA (UNIQUEMENT POUR LES ENTREPRISES)".
• Saisissez votre numéro de TVA dans le format correct pour votre pays.

3️⃣ Enregistrer les modifications

• Vérifiez l'exactitude de votre numéro de TVA.
• Cliquez sur "Enregistrer" pour mettre à jour vos données de facturation.

💡 Format du numéro de TVA

Le format du numéro de TVA peut varier en fonction de votre pays. Si un message d'erreur est renvoyé concernant le format du numéro de TVA, veuillez consulter l'onglet ci-dessous :

Ma facture comporte un montant de taxe erroné

Si votre facture indique un montant de taxe erroné, cela peut être dû à :

🚨 Raisons possibles d'une imposition incorrecte:

• Numéro de TVA manquant: Un numéro de TVA n'a pas été ajouté à votre compte.
• Numéro de TVA non valide: Le numéro de TVA fourni est incorrect ou n'est pas reconnu.
• Numéro de TVA non enregistré: votre numéro de TVA n'est pas enregistré pour les transactions intra-UE.
• Adresse de facturation incorrecte: Votre adresse de facturation peut être incorrecte ou obsolète.

🔧 Mesures à prendre pour y remédier:

• Connectez-vous à votre Dashboard Weglot et mettez à jour votre numéro de TVA et vos informations de facturation (voir les étapes à suivre dans"Comment ajouter ou modifier votre numéro de TVA").
• Utiliser l'outil de validation du numéro de TVA Outil de validation du numéro de TVA VIES pour vérifier si votre numéro de TVA est valide et correctement enregistré pour les transactions intra-UE.

Puis-je obtenir un remboursement d'impôt pour un montant d'impôt erroné ?

⛔ Il n'y a pas de remboursement si l'erreur d'imposition est due à :

• Ne pas ajouter votre numéro de TVA.
• Introduction d'un numéro de TVA non valide.
• Votre numéro de TVA n'est pas enregistré pour les opérations intracommunautaires.

📩 S i vous pensez que le montant incorrect de la taxe est dû à un autre problème, veuillez contacter notre équipe d'assistance :

📧 support@weglot.com