Comment est gérée la TVA avec Weglot ?

Dans cet article, vous découvrirez comment fonctionne la TVA avec Weglot, dans quels cas vous devez la payer et comment ajouter un numéro de TVA à votre compte.

💡 Ce qu'il faut savoir

• Tarifs et taxes: les prix indiqués sur la page « Formules tarifaires » s'entendent hors taxes. Les taxes applicables seront calculées lors du paiement et figureront également sur vos factures.
• Comment les taxes sont calculées: les taxes sont calculées en fonction de l'adresse de facturation que vous indiquez. Celle-ci est définie lors de la création de votre compte, mais peut être modifiée à tout moment via votre Dashboard Weglot.
• Numéro d'identification fiscale (TVA): dans certains pays, les entreprises doivent fournir un numéro d'identification fiscale pour pouvoir bénéficier d'exonérations fiscales. Vous pouvez ajouter votre numéro de TVA dans la section « Facturation » de votre compte Weglot.

Comment Weglot gère-t-il les taxes ?

Weglot applique la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément à la réglementation locale. Les implications fiscales dépendent de votre lieu de résidence :

🇫🇷 France

• Taux de TVA: un taux de TVA de 20 % s'applique à tous les clients en France, qu'ils fournissent ou non un numéro de TVA.
• Ajouter un numéro de TVA: si vous disposez d'un numéro de TVA, vous pouvez l'ajouter via votre Dashboard de facturation, mais cela ne modifie pas le taux de TVA appliqué.

🇪🇺 Autres pays de l'Union européenne (UE)

• Avec un numéro de TVA valide: si vous fournissez un numéro de TVA valide, la TVA ne vous sera pas facturée. Le mécanisme d'autoliquidation s'applique, ce qui signifie que vous devez vous charger vous-même de la déclaration de TVA.
• En l'absence de numéro de TVA valide: la TVA sera appliquée au taux normal en vigueur dans votre pays.

➡️ Vérifiez la validité de votre numéro de TVA via le portail VIES

🌍 Hors de l'Union européenne (y compris les États-Unis)

• Les clients résidant hors d'Europe ne sont pas assujettis à la TVA.
• Le taux de TVA est automatiquement fixé à 0 % lorsque vous sélectionnez un pays hors UE dans vos informations de facturation.

Comment ajouter ou modifier votre numéro de TVA

📌 Remarques importantes avant d'ajouter un numéro de TVA

• France: L'ajout d'un numéro de TVA n'a aucune incidence sur le taux de TVA de 20 %.
• Autres pays de l'UE: un numéro de TVA valide vous exonère de la TVA (le mécanisme d'autoliquidation s'applique).
• En dehors de l'UE: les numéros de TVA ne sont pas obligatoires, car la TVA n'est pas perçue.
• Vérifiez la validité de votre numéro de TVA: vous pouvez vérifier votre numéro de TVA sur le Système d'échange d'informations sur la TVA (VIES) de la Commission européenne.

🛠 Étapes à suivre pour ajouter ou mettre à jour votre numéro de TVA

(Suivez les étapes et consultez la capture d'écran ci-dessous)

1️⃣ Accédez à votre Dashboard de facturation

• Connectez-vous à votre Dashboard Weglot.
• Cliquez sur l'onglet « Facturation ».
• Sélectionnez « Cartes et factures » dans le menu de gauche.

2️⃣ Saisissez votre numéro de TVA

• Repérez le champ « NUMÉRO DE TVA (RÉSERVÉ AUX ENTREPRISES) ».
• Veuillez saisir votre numéro de TVA au format requis dans votre pays.

3️⃣ Enregistrer les modifications

• Vérifiez bien l'exactitude de votre numéro de TVA.
• Cliquez sur « Enregistrer » pour mettre à jour vos informations de facturation.

💡 Format du numéro de TVA

Le format du numéro de TVA peut varier selon votre pays. Si un message d'erreur s'affiche concernant le format du numéro de TVA, veuillez consulter l'onglet ci-dessous :

Le montant de la taxe indiqué sur ma facture est erroné

Si le montant de la taxe indiqué sur votre facture est erroné, cela peut être dû à :

🚨 Raisons possibles d'un calcul erroné des impôts:

• Numéro de TVA manquant: aucun numéro de TVA n'a été renseigné dans votre compte.
• Numéro de TVA invalide: le numéro de TVA fourni est incorrect ou n'est pas reconnu.
• Numéro de TVA non enregistré: votre numéro de TVA n'est pas enregistré pour les opérations intracommunautaires.
• Adresse de facturation incorrecte: votre adresse de facturation est peut-être incorrecte ou obsolète.

🔧 Étapes à suivre pour résoudre ce problème:

• Connectez-vous à votre Dashboard Weglot et mettez à jour votre numéro de TVA et vos informations de facturation (voir la procédure à suivre dans la section «Comment ajouter ou modifier votre numéro de TVA »).
• Utilisez l' outil de validation des numéros de TVA VIES pour vérifier si votre numéro de TVA est valide et correctement enregistré pour les transactions intra-UE.

Puis-je obtenir un remboursement d'impôt si le montant de l'impôt a été calculé de manière erronée ?

⛔ Aucun remboursement ne sera accordé si l'erreur de calcul de la taxe est due à :

• Ne pas indiquer votre numéro de TVA.
• Saisie d'un numéro de TVA non valide.
• Votre numéro de TVA n'est pas enregistré pour les opérations intracommunautaires.

📩 Si vous pensez que le montant incorrect de la taxe est dû à un autre problème, veuillez contacter notre service d'assistance :

📧 support@weglot.com