Comment est gérée la TVA avec Weglot ?

Dans cet article, vous découvrirez comment la TVA fonctionne avec Weglot, dans quel cas vous devez payer la TVA et comment ajouter un numéro de TVA à votre compte.



I. Dois-je payer la TVA ?

Weglot étant situé en Europe et plus précisément en France, il existe 3 possibilités différentes en fonction de votre localisation :

1. Je suis situé en dehors de l'Europe

2. Je suis situé en France

3. Je suis situé dans un autre pays européen

1. Je suis situé en dehors de l'Europe

Si vous n'êtes pas situé dans un pays européen, vous ne paierez pas de TVA. Lorsque vous sélectionnez votre pays, par exemple les États-Unis, le numéro de TVA est automatiquement fixé à 0 %.

2. Je suis situé en France

Vous devez payer une TVA de 20 %, même si vous fournissez un numéro de TVA.

3. Je suis situé dans un autre pays européen

Dans ce cas, tout dépend de votre situation. Vous disposez ou non d'un numéro de TVA (que vous achetiez en tant qu'entreprise ou en tant que particulier).

  • Si vous disposez d'un numéro de TVA valide, vous ne paierez pas de taxe, car vous serez exonéré de la TVA.
  • Si vous n'avez pas de numéro de TVA valide, vous paierez la TVA applicable dans votre pays.

II. Comment ajouter mon numéro de TVA ?

Lorsque vous sélectionnez ou mettez à jour un plan à partir de cette page, vous pouvez indiquer votre numéro de TVA dans le champ "NUMÉRO DE TVA (UNIQUEMENT POUR LES ENTREPRISES EUROPÉENNES)" ci-dessous.

Le format du numéro de TVA peut varier en fonction de votre pays. Si un message d'erreur est renvoyé concernant le format du numéro de TVA, veuillez consulter l'onglet ci-dessous :

État membre Structure Format
AT-Autriche
ATU99999999 1 bloc de 9 caractères
BE-Belgique BE0999999999
1 bloc de 10 caractères
BG-Bulgarie BG999999999 ou BG9999999999 1 bloc de 9 ou 10 chiffres
CY-Chypre CY99999999L 1 bloc de 9 caractères
CZ-République tchèque CZ99999999 ou CZ999999999 ou CZ9999999999 1 bloc de 8, 9 ou 10 chiffres
DE-Allemagne DE999999999 1 bloc de 9 chiffres 
DK-Danemark DK99 99 99 99 4 blocs de 2 chiffres
EE-Estonie EE999999999 1 bloc de 9 chiffres 
EL-Grèce EL999999999 1 bloc de 9 chiffres 
ES-Espagne ESX9999999X 1 bloc de 9 caractères
FI-Finlande FI99999999 1 bloc de 8 chiffres 
FR-France FRXX ou FR999999999 1 bloc de 2 caractères ou 1 bloc de 9 chiffres
GB-Royaume-Uni GB999 9999 99 ou GB999 9999 99 9995 ou GBGD9996 ou GBHA9997
1 bloc de 3 chiffres, 1 bloc de 4 chiffres et 1 bloc de 2 chiffres ; ou ce qui précède suivi d'un bloc de 3 chiffres ; ou 1 bloc de 5 caractères.
HR-Croatie
HR99999999999 1 bloc de 11 chiffres 
HU-Hongrie
HU99999999
1 bloc de 8 chiffres 
IE-Ireland IE9S9999 or 9LIE9999999WI 1 bloc de 8 caractères ou 1 bloc de 9 caractères
IT-Italie IT99999999999 1 bloc de 11 chiffres 
LT-Lituanie LT999999999 ou LT999999999999 1 bloc de 9 chiffres, ou 1 bloc de 12 chiffres
LU-Luxembourg LU99999999 1 bloc de 8 chiffres 
LV-Lettonie LV99999999999 1 bloc de 11 chiffres 
MT-Malte MT99999999 1 bloc de 8 chiffres 
NL-Pays-Bas NLSSSSSSSSSSSS 1 bloc de 12 caractères
PL-Pologne PL9999999999 1 bloc de 10 chiffres 
PT-Portugal PT999999999 1 bloc de 9 chiffres 
RO-Roumanie RO999999999 1 bloc de minimum 2 chiffres et maximum 10 chiffres
SE-Suède SE999999999999 1 bloc de 12 chiffres 

Vous pouvez également vérifier la validité de votre numéro de TVA sur ce site.

III. Que faire si j'ai oublié d'ajouter mon numéro de TVA ?

Vous pouvez nous contacter à l'adresse support@weglot.com. Nous ajouterons manuellement votre numéro de TVA directement dans notre système de paiement. Toute modification sera effective à partir de votre prochaine facture. Cela signifie que la mise à jour n'affectera pas les factures déjà émises puisque nous n'émettons pas de factures nous-mêmes et que nous ne sommes pas légalement autorisés à modifier des factures antérieures.

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